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Ce document est un modèle type pour rédiger une lettre de résiliation pour un contrat de maintenance . Afin de pouvoir vous désengager contractuellement, …

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Je viens par la présente vous informer de mon souhait de faire procéder à la résiliation du contrat d'entretien de chaudière que j'ai souscrit le XXX [date] sous le …

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25 jul. 2013 – Retrouvez notre modèle de lettre de résiliation pour un contrat d'entretien.

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16 mar. 2010 – Madame, Monsieur, Mon contrat d'entretien (titre de l'abonnement à préciser) portant la référence (numero de contrat à préciser) dont je suis …

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Vous êtes liés à un fournisseur par un contrat mais vous souhaitez rompre celui- ci ou simplement ne pas le renouveler. Vous allez avertir le fournisseur…

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23 jul. 2012 – Aperçu gratuit d'un exemple de Exemple gratuit de Lettre résiliation un contrat entretien chaudière à date anniversaire. Téléchargement gratuit …

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24 ene. 2019 – Lorsqu'une entreprise souhaite résilier un contrat avec un fournisseur, mieux vaut en informer ce dernier par courrier recommandé. Attention à …

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16 jul. 2018 – Pour arrêter à l'échéance ou en dehors un contrat d'entretien de chaudière, la lettre de résiliation et le service d'envoi en ligne de Resilier .com …

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L'entretien annuel des chaudières dont la puissance nominale est comprise entre 4 et 400 kW a été rendu obligatoire par le décret n° 2009-649 du 9 juin 2009.

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